Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site https://normaxis.com est édité par :

• Dénomination sociale : NORMAXIS
• Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
• RCS : Aix-en-Provence, n° 823 618 582
• Siège social : 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence
• Courriel : hello@normaxis.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Cédric Plantaz, gérant et fondateur de NORMAXIS.

3. Hébergeur

Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — www.infomaniak.com.

4. Propriété intellectuelle

NORMAXIS est titulaire des marques du groupe.

Les référentiels Effinature, BPS et CBCA, ainsi que les conditions du système qui les encadrent, sont publiés sous le programme NORMATYS, sur normatys.org. En cas de divergence, les conditions du système publiées sur normatys.org priment.

L'ensemble du site (structure, contenus, textes, images, logos, identité graphique) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NORMAXIS.

5. Rattachement au groupe

NORMAXIS est un groupe constitué en 2016, dont les filiales opérationnelles sont ARKEMEP (ingénierie énergie et MEP), ARKENOR (AMO environnementale et expertises écologiques) et IRICE (organisme de certification accrédité Cofrac n° 5-0655).

NORMATYS, sous le programme duquel les référentiels sont publiés, et IRICE, organisme de certification qui les opère sous licence, sont deux personnes morales distinctes appartenant l'une et l'autre au groupe NORMAXIS. Cette appartenance est divulguée : elle est traitée comme un risque d'impartialité identifié et maîtrisé au titre de l'ISO/IEC 17065, et non comme une absence de lien. Voir la page Impartialité d'IRICE.

NORMATYS est le nom commercial de DAVANTI, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 878 397 595, dont le siège social est situé 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence.

La structure du groupe est présentée sur la page Notre architecture.

6. Contact

• Par courriel : hello@normaxis.com
• Par courrier : NORMAXIS, 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner Bâtiment A2, 13290 Aix-en-Provence

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de données personnelles via ce site, consultez notre politique de confidentialité.

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