ARKENOR
ARKENOR · AMO
AMO environnement pour bailleur social.
ARKENOR conduit l'AMO environnement de bout en bout : inventaires écologiques, dossiers réglementaires, suivi. Quand une opération vise un label, ARKENOR mène l'AMO environnementale jusqu'à son obtention.
La mission
Une AMO environnement de bout en bout.
Sur un parc, le pilotage environnemental ne se résume pas à un dossier ponctuel : inventaires, séquence ERC, dossiers réglementaires, suivi dans le temps. ARKENOR assure cette assistance à maîtrise d'ouvrage de façon continue, en gardant la cohérence d'une opération à l'autre.
L'AMO relève du conseil et de l'expertise, au service du maître d'ouvrage. Quand une opération vise un label (NF Habitat HQE, BEE+, BDM), ARKENOR mène l'AMO environnementale de l'opération jusqu'à l'obtention du label : objectifs, pièces du référentiel, suivi du chantier, mesures de réception, dossier de l'opération.
Repères réglementaires
Les périodes d'inventaire et les procédures qui cadrent l'AMO.
| Groupe | Période favorable |
|---|---|
| Flore et habitats | Avril à juillet |
| Oiseaux nicheurs | Avril à juin (hivernants : décembre et janvier ; migrateurs : mars à mai et août à octobre) |
| Amphibiens | Février à mai |
| Reptiles | Mars à juin |
| Insectes (papillons, libellules, orthoptères) | Mai à septembre |
| Chiroptères | Mai à août (parturition), septembre et octobre (transit) |
| Mammifères (hors chiroptères) | Toute l'année |
| Dossier | Déclencheur |
|---|---|
| Dérogation espèces protégées (CNPN) | Atteinte à une espèce protégée (article L. 411-1) |
| Loi sur l'eau (IOTA) | Seuils des rubriques de la nomenclature eau |
| Évaluation des incidences Natura 2000 | Projet susceptible d'affecter un site Natura 2000 |
| Défrichement | Suppression de l'état boisé (code forestier) |
| Étude d'impact | Examen au cas par cas ou systématique selon la nomenclature |
Sources : pratique de l'inventaire écologique sur quatre saisons et cycles biologiques des groupes taxonomiques ; code de l'environnement.
Prestations
Les prestations concernées.
ARKENOR
Expertises écologiques
Voir la prestation : Expertises écologiquesARKENOR
VNEI et dossier CNPN
Voir la prestation : VNEI et dossier CNPNARKENOR
Écologue de chantier
Voir la prestation : Écologue de chantierQuestions fréquentes
Questions fréquentes de bailleurs.
Qu'apporte une AMO environnement à un bailleur social ?
Un pilotage continu : inventaires, séquence ERC, dossiers réglementaires et suivi. ARKENOR assure cette AMO, et la mène jusqu'à l'obtention du label quand l'opération en vise un.
Quelles périodes encadrent les inventaires ?
Les 2 tableaux de cette page donnent les périodes d'inventaire par groupe et les procédures applicables.
Pour aller plus loin
Porte, prestations et pages liées
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10 rue du Lieutenant Parayre
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